Porter à connaissance de l'Etat - Annexes

Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels Agricoles et Forestiers :
>>> Note de synthèse
>>> Tableau de synthèse

THEMATIQUE 1 - Principe d'urbanisation limitée :
>>> Le principe d'urbanisation limitée en l'absence de schéma de cohérence territoriale applicable

THEMATIQUE 2 - Servitudes, Risques naturels :
>>> Dossier départemental des risques majeurs
>>> Atlas des zones inondables :
>>> Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation du Lot - Carte des alés et du zonage
>>> Règlement du Plan de Prévention des Risques Naturels Inondation et Instabilité
>>> Cartographie de l'aléa retrait-gonflement des argiles par commune

Atlas Départemental du risque incendie de forêt en Lot et Garonne par communes :
>>> Cartes d'aléas par commune
>>> Cartes d'enjeux par commune
>>> Plaquette d'information
>>> Référentiel national de la défense extérieure contre l'incendie

THEMATIQUE 2 - Risques et nuisances technologiques et agricoles :
>>> Arrêté préfectoral pour l'établissement de la société BUGAT PYROTECHNIE à Villeneuve-sur-Lot
>>> Exploitations agricoles d'élevage non soumises à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement

Servitudes d'utilités publiques - Risques autour des canalisations de transport de gaz naturel :
>>> Exploitations agricoles soumises à la réglementation des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement
>>> Arrêtés préfectoraux instituant les servitudes d'utilités publiques
>>> Règles de maîtrise de l'urbanisation à proximité d'une canalisation transportant des matières dangereuses
>>> Plans des emprises des servitudes d'utilité publique relatives au transport de gaz naturel
>>> Fiches de servitudes relatives à l'établissement des canalisations de transport de gaz pour chaque commune concernée
>>> Plans de situation des ouvrages de transport de gaz naturel

>>> Arrêtés portant classement au titre du bruit des infrastructures de transports terrestres - réseaux routiers
>>> Arrêté n° 2007-278-1 portant autorisation au titre des installations classées pour l'exploitation d'une carrière à ciel ouvert de sables et graviers sur le territoire de la commune de Sainte Livrade

THEMATIQUE 3 - Agriculture :
>>> Note d'enjeux Agricoles : L'agriculture sur le territoire - Forces et faiblesses - Synthèse - Enjeux - Annexe

THEMATIQUE 4 - Sites paysagers et naturels inscrits et classés :
>>> Fiches et arrêtés relatifs aux sites inscrits et classés

THEMATIQUE 5 - Biodiversité :

Arrêté biotopes :
>>> Ruisseau - l'Automne

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique :
>>> Ruisseau - la Masse
>>> Vallon - Bertrand
>>> Coteaux - Basse vallée du Lot
>>> Vallées - la Lède, la Leyze et le Laussou
>>> Plateau - Lascrozes
>>> Coteaux et vallons - Casseneuil et Pinel-Hauterive
>>> Coteaux et pechs - Montpezat
>>> Valleaux et coteaux - le Bourbon
>>> Coteaux - la Masse
>>> Prairies humides - la Lède, la Leyse et le Laussou
>>> Coteaux et vallons - Lalande et Larpigne
>>> Coteaux - Pujols
>>> Terrain militaire - La Croix Blanche
>>> Pechs - Bouyssou et Vitrac
>>> Coteaux - Lasbals
>>> Coteaux et vallons - Hautefage la Tour
>>> Pech - Habelan
>>> Pelouses calcaires - la Bausse
>>> Coteaux - Las Turasses, Las Planes et le Fayet
>>> Pechs, coteaux et vallée - Ruisseau de St Antoine

Zone Natura 2000 :
>>> Site Griffoul - l'Automne
>>> Coteaux du Boudouyssou et plateau de Lascrozes

>>> La trame verte et bleue et le PLU
>>> Profil environnemental de Lot et Garonne : Diagnostic et stratégie

THEMATIQUE 6 - Gestion des Eaux :
>>> Plaquette d'information relative au Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux 2016 - 2021
>>> La gestion des eaux pluviales dans les PLU

THEMATIQUE 8 - Patrimoine architectural :
>>> Arrêtés portant inscription ou classement des monuments historiques, arrêtés portant création de Zones de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager, arrêtés portant inscription ou classement des sites
>>> Inventaire des immeubles remarquables

THEMATIQUE 9 - Population et Habitat :
>>> Données générales sur la population et le logement et note d'enjeux pour l'habitat

THEMATIQUE 10 - Déplacements et Transports :
>>> Note d'enjeux en matière de transport / déplacement / stationnement
>>> Analyse accidentologique et synthèse relative à la sécurité routière

THEMATIQUE 11 - Activités économiques :
>>> Schéma de développement Economique du Lot et Garonne : Diagnostic et stratégie


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